Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site weospark.com, édité par ORION COMMUNICATION. En accédant à ce site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.
1. Présentation du service
WeoSpark est une marque d'ORION COMMUNICATION proposant des services de création, conception et hébergement de sites web destinés aux entreprises et professionnels. Le site weospark.com est un site vitrine présentant ces services.
2. Accès au site
L'accès au site weospark.com est gratuit et ouvert à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. ORION COMMUNICATION ne peut être tenu responsable des difficultés d'accès au site dues à des problèmes techniques, de réseau ou de maintenance.
ORION COMMUNICATION se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l'accès au site à tout moment, sans préavis.
3. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière licite et conforme aux présentes CGU. Il est notamment interdit de :
- Utiliser le site à des fins frauduleuses ou illicites
- Tenter d'accéder de manière non autorisée aux systèmes informatiques du site
- Diffuser des contenus portant atteinte aux droits de tiers ou à l'ordre public
- Utiliser des robots, scripts ou tout autre moyen automatisé pour accéder au site
- Reproduire ou exploiter les contenus du site sans autorisation préalable
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, images, logos, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à ORION COMMUNICATION ou à ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Formulaire de contact
L'utilisation du formulaire de contact implique l'acceptation de notre Politique de confidentialité. Les informations fournies sont destinées exclusivement au traitement de votre demande.
6. Responsabilité
ORION COMMUNICATION s'efforce de maintenir des informations exactes sur ce site mais ne garantit pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées.
ORION COMMUNICATION ne peut être tenu responsable :
- Des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le site
- Des contenus de sites tiers accessibles via des liens hypertextes
- Des interruptions de service dues à des événements hors de son contrôle
7. Services proposés
Les services de création et d'hébergement web proposés par WeoSpark sont soumis à des Conditions Générales de Vente (CGV) spécifiques communiquées lors de la souscription. Les présentes CGU ne constituent pas un contrat de prestation de services.
8. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. ORION COMMUNICATION ne contrôle pas ces sites et n'est pas responsable de leur contenu, politique de confidentialité ou pratiques.
9. Modification des CGU
ORION COMMUNICATION se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. L'utilisation continue du site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.
10. Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort de Créteil seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGU : contact@communication-orion.fr